Aceris Law

Cabinet d’arbitrage international

William Kirtley arbitration lawyer
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William Kirtley, Avocat Arbitrage International

William Kirtley est un avocat franco-américain, diplômé d’Harvard, de Columbia et de la Sorbonne. Il est spécialisé en arbitrage commercial, d’investissement et droit public international. Il intervient en tant que conseil et arbitre. A ce titre, il a été nommé comme arbitre et conseil dans des arbitrages soumis, entre autres, aux règlements CNUDCI, CCI, CIRDI, SIAC, HKIAC, SCC, LCIA, LCAM, CICA, CCJA, Swiss Rules, ICDR, JAMS, DIAC, AFA. Il a été avocat et arbitre dans plus de 200 arbitrages internationaux, dont certains comptent parmi les plus importants de ces dernières décennies.

Après ses études à Harvard, Columbia et la Sorbonne, William a travaillé pendant deux ans en Côte d’Ivoire puis pour le Tribunal Pénal International des Nations unies pour le Rwanda. Il a, par la suite, été avocat au sein de cabinets d’arbitrage internationalement renommés en arbitrage tels que Shearman & Sterling et Salans (Dentons). William a été conseil principal dans de nombreux arbitrages commerciaux, de construction et d’investissement et a servi comme expert à la Banque Mondiale sur les lignes directrices ADR. Il est l’auteur de nombreux articles dans des revues telles que le Journal of International Arbitration et la ICSID Review . Il donne régulièrement des conférences sur le règlement des différends internationaux et a enseigné aux Universités Paris X (Paris Nanterre) et Paris II (Panthéon-Assas).

William a été nommé « Best of the Best » en arbitrage international. Selon ses clients, il est un « grand avocat », « très intelligent », « fiable, dynamique, loyal et engagé » et « juste et transparent ». Il « n’abandonne jamais » et « fera toujours de son mieux pour protéger les intérêts de son client ». William est aussi « travailleur et réactif » et dispose d’« une connaissance et une expertise très approfondie du droit de l’arbitrage » ainsi que « d’une grande intégrité ». Ses clients citent également son « son excellente connaissance de la jurisprudence arbitrale et de la stratégie » et ajoutent que « ses honoraires sont toujours raisonnables ».

 

Expériences
professionnelles

Aceris Law LLC – Associé-Gérant

William Kirtley est actuellement associé du cabinet d’arbitrage international Aceris Law. Il est conseil dans des arbitrages CCI, SIAC, LCIA, SCC, CIRDI, ICDR, CNUDCI et ad hoc. Il a également été arbitre à plusieurs reprises. Il voyage régulièrement entre Genève, Paris et Londres où sont situés les principaux bureaux d’Aceris Law. William est habitué à travailler sur des affaires dont les droits applicables sont variés : droit kazakh, turc, ukrainien, maltais, anglais, iranien, polonais, roumain, français, américain ainsi que le droit international (public et privé). William écrit régulièrement des articles juridiques publiés dans des revues de droit, telles que le Journal of International Arbitration et la ICSID Review.

DK AARPI – Associé

William a été associé au sein du cabinet d’arbitrage DK AARPI. Il a été nommé conseil dans plusieurs arbitrages CCI, CIRDI, CNUDCI et SIAC dans les domaines du BTP, bancaire, sidérurgie et de la publicité. Il a aussi été nommé en tant qu’arbitre dans des litiges régis par les règlements CCI et DIAC et comme expert pour la Banque Mondiale concernant la réforme de la procédure civile dans les pays en voie de développement. Il a en outre fourni des conseils juridiques à un grand nombre d’avocats et de clients concernant des procédures arbitrales CIRDI, CPA, SIAC, DIAC, ad hoc et d’autres types de contentieux internationaux.

Lazareff Le Bars – Of Counsel

William a été Of Counsel chez Lazareff Le Bars, cabinet d’avocats fondé par l’arbitre français Serge Lazareff. Il a été conseil dans une multitude de litiges et, notamment, dans le premier arbitrage fondé sur un traité d’investissement contre la Biélorussie et dans un contentieux CNUDCI impliquant une agence des Nations unies. Il a également travaillé sur d’autres affaires CCI, CIRDI, CCJA et CNUDCI dans plusieurs langues (principalement anglais, français, espagnol et russe).

Dentons (anciennement Salans) – Senior Associate

William a été avocat au sein du cabinet Dentons, classé cabinet européen de l’année en 2010, cabinet de l’année en France en 2010 et qui est toujours un des cabinets de premier rang en Russie et dans la Communauté des États indépendants (CEI). William a été conseil dans plusieurs arbitrages d’investissement CNUDCI mais aussi CIRDI, tels que : Rumeli Telekom A.S. et Telsim Mobil Telekomunikasyon Hizmetleri A.S. c. La République du Kazakhstan (CIRDI Aff. No. ARB/05/16), Joseph C. Lemire c. Ukraine (CIRDI Aff. No. ARB/06/18) et Rompetrol Group N.V. c. Roumanie (CIRDI Aff. No. ARB/06/3). William a également été conseil dans des arbitrages commerciaux et de constructions régis par différents règlements : CCI, AFA, CICA, ainsi que dans des litiges internationaux.

Shearman & Sterling – Collaborateur

William a été conseil dans l’affaire Hulley Enterprises Ltd. (Chypre) c. la Russe, ainsi que dans des arbitrages CNUDCI dans le domaine de l’énergie, des arbitrages CCI en construction, un arbitrage ad hoc dans le cadre d’un différend relatif à un moteur de recherche chinois, un arbitrage CCI concernant une joint-venture pour le développement de turbines à gaz, un conflit de transport devant la LCIA, un différend minier concernant la Nouvelle-Calédonie, une procédure de référé pré-arbitral et divers autres différends internationaux soumis aux droits français, anglais, algérien, russe, chinois, canadien et australien.

Tribunal Pénal international des Nations Unies pour le Rwanda – Consultant juridique

William a été consultant juridique pour le Bureau du Procureur au sein de l’unité de poursuite des commandants militaires présumés responsables du génocide rwandais (Unité Militaires I).

Département des Nations Unies des affaires politiques – U.N. Consultant

Il a participé à la rédaction du Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité, mandaté par l’Assemblée générale contenant un guide constitutionnel et procédural du Conseil de sécurité.

Corps de la Paix américain (Côte d’Ivoire) – PCV Urban Environmental Management

William a travaillé au sein de la préfecture de M’Bahiakro en Côte-d’Ivoire pendant 27 mois pour un programme américain du Département d’Etat. Il a mis en œuvre de nombreux projets d’ingénierie en partenariat avec l’ambassade américaine, l’ambassade française ONUSIDA, les gouvernements régionaux et municipaux et des entités publiques ivoiriennes concernant la rénovation urbaine, la gestion des déchets, les systèmes d’infrastructure et d’irrigation.

Expériences récentes en
arbitrage international

  • Conseil principal d’une société canadienne (demanderesse) contre une société saoudienne (défenderesse) dans un arbitrage CCI soumis au droit anglais rendu en faveur de la demanderesse (montant en jeu : 150 millions de dollars américains)
  • Conseil principal d’une société saoudienne (demanderesse) contre une société de construction sud-coréenne (défenderesse) dans un arbitrage LCIA soumis au droit saoudien et rendu en faveur de la demanderesse
  • Conseil principal d’une société canadienne (demandeur) contre une société informatique américaine dans un arbitrage ICDR rendu en faveur du demandeur
  • Conseil principal du défendeur dans un arbitrage CCI portant sur de la construction contre un contractant sud-coréen rendu en faveur du défendeur
  • Conseil principal pour une société autrichienne dans deux arbitrages CCI soumis au droit suisse et concernant des projets de construction en Afrique de l’Ouest
  • Conseil principal d’un Etat d’Europe de l’Est dans un arbitrage CIRDI et administré par la CPA dans un litige en construction
  • Conseil principal d’une société philippine (défenderesse) contre une société informatique américaine (demanderesse) dans un arbitrage JAMS portant sur contrat de distribution
  • Conseil principal d’un investisseur russe dans un arbitrage d’investissement contre un Etat d’Europe du Nord
  • Conseil principal d’un investisseur turc (demandeur) contre un Etat d’Asie de l’Est dans un arbitrage d’investissement
  • Conseil principal d’un Etat d’Europe de l’Est (défendeur) dans un arbitrage CNUDCI rendu en faveur du défendeur
  • Conseil principal dans un arbitrage d’investissement lancé par un investisseur ukrainien contre la Biélorussie dans le domaine de la sidérurgie
  • Conseil d’une entreprise turque contre une entreprise étatique chinoise fabricante de tuyaux dans un arbitrage CCI
  • Conseil dans un arbitrage ad hoc soumis aux règles de l’OHADA dans le domaine du café et du cacao
  • Conseil dans un arbitrage d’investissement lancé contre le Swaziland par un investisseur étranger dans le domaine minier
  • Arbitre unique dans un arbitrage CCI impliquant des parties d’Asie et du Moyen-Orient
  • Conseil dans un arbitrage SCIA contre une entreprise publicitaire
  • Arbitre unique dans quatre arbitrages DIAC portant sur un projet de construction à Dubaï
  • Co-conseil pour une société espagnole contre deux entreprises européennes dans un arbitrage CCI portant sur un fond d’investissement alternatif
  • Conseil dans un arbitrage CCI portant sur la violation par une entreprise russe de contrats de vente et d’achat signé avec producteur d’équipements agricoles belge
  • Conseil d’une entreprise française pour l’exécution d’une sentence arbitrage aux Etats-Unis
  • Co-conseil d’une société espagnole pour des demandes de mesures provisoires devant les juridictions françaises
  • Conseil dans le cadre d’un arbitrage international contre une entité iraquienne
  • Conseil des défendeurs dans un arbitrage CCI concernant une joint-venture entre des entreprises irlandaise et libanaise pour la construction et le développement d’un large centre commercial en Roumanie qui a été rendu en faveur des défendeurs
  • Conseil dans le cadre d’une médiation suivi d’un arbitrage CCI entre une société américaine et une entreprise française portant sur la propriété et la licence de brevets pour des composants chimiques
  • Conseil dans un litige soumis au droit français portant sur l’annulation d’une sentence arbitrale rendue en Afrique du Nord
  • Conseil du demandeur dans un arbitrage CCI portant sur la violation d’un contrat d’agence entre une société irlandaise et une société d’ingénierie suisse
  • Conseil d’un contractant français dans un litige portant sur la construction d’une résidence de luxe en Roumanie devant la Cour d’Arbitrage Commercial International de Roumanie
  • Conseil d’un investisseur hollandais (demandeur) contre la Roumanie dans un arbitrage CIRDI concernant le raffinage pétrolier et remporté par le demandeur
  • Conseil du demandeur dans le cadre d’un arbitrage CCI contre un Etat africain portant sur la modernisation de son agence des douanes
  • Conseil d’une société danoise dans un arbitrage CCI dans le secteur logistique
  • Conseil dans un arbitrage d’investissement CNUDCI entre la Pologne et une entreprise française dans le domaine pharmaceutique
  • Conseil d’un investisseur (demandeur) contre la Tunisie dans un arbitrage CIRDI portant sur l’acquisition d’actions dans le secteur banquier rendu en faveur du demandeur
  • Conseil dans un litige portant sur la vente et l’achat de turbines à gaz par une entreprise européenne en Inde
  • Conseil dans un arbitrage AFA portant sur un accord de services financiers
  • Conseil dans un litige entre un contractant européen et une entreprise rwandaise portant sur la construction d’un projet soumis au droit rwandais
  • Conseil d’un investisseur américain (demandeur) dans un arbitrage CIRDI contre l’Ukraine dans le domaine des médias et concernant l’acquisition de licences de diffusion qui a été remporté par le demandeur
  • Conseil pour le défendeur dans un arbitrage CCI sur la base d’un contrat turc portant sur le développement d’une usine d’acide sulfurique en Turquie
  • Conseil du demandeur dans un arbitrage CCI concernant une joint-venture entre des entreprises française, suédoise et anglaise pour le développement de turbines à gaz
  • Conseil dans un arbitrage CCI ADR portant sur une joint-venture établie par une entreprise française et un Etat africain dans le domaine de la télécommunication
  • Conseil dans un litige entre une société suisse et une agence des Nations unies portant sur un contrat de services
  • Conseil d’un contractant européen dans un arbitrage CCI portant sur la construction d’oléoducs
  • Conseil d’une société française dans un arbitrage CCI concernant la violation d’un contrat par une société d’Afrique de l’Ouest
  • Conseil d’une organisation internationale intervenant en tant qu’amicus curiae dans un litige soumis à la Cour Internationale de Justice portant sur l’extradition du Sénégal en Belgique d’un ancien dictateur africain
  • Conseil d’un distributeur en gaz et pétrole iranien dans un arbitrage CCI contre un producteur américain et portant sur un contrat de vente
  • Co-conseil du demandeur dans un arbitrage d’investissement contre la Russie dans le secteur pétrolier
  • Conseil du demandeur dans un arbitrage CIRDI entre le Kazakhstan et des investisseurs turcs concernant l’expropriation d’une entreprise de télécommunications
  • Conseil dans un arbitrage CNDUCI entre un producteur de gaz et pétrole algérien et une société américaine

Barreaux

Attorney,

New York

Attorney,

Washington, D.C.

Avocat (Omis), 

Barreau de Paris

Publications & conférences
(selection)

  • « Cleansing the (Un)clean: The Ongoing Saga of the Clean Hands Doctrine », Kluwer Arbitration Blog (September 2018)
  • « French courts redefine new test for violations of international public policy to set aside arbitral awards (Société MK Group c v S.A.R.L. Onix et Société Financial Initiative) », LexisNexis (February 2018)
  • « Arbitration in France, » Getting the Deal Through (January 2018).
  • « The Future of International Arbitration, » University of Paris II Panthéon-Assas (2015-2019).
  • « Comment Eviter Un Conflit Armé Au Barotseland, » Jeune Afrique (June 2014).
  • Oxfirst webinar on intellectual property arbitration law and the enforcement of IP rights internationally (May 2014).
  • “International Arbitration: France,” International Comparative Legal Guides (June 2013).
  • “4th Funding International Arbitration London Panel Debate, The Judge (June 2013)
  • “Should an Arbitral Tribunal Order Security for Costs When an Impecunious Claimant is Relying upon Third Party Funding?”, Kluwer’s Journal of International Arbitration (February 2013).
  • “Arbitrating in West and Central Africa: An Introduction to OHADA,” Kluwer Arbitration Blog (February 2013).
  • “The Status of the Report of the Executive Directors on the ICSID Convention,” ICSID Review-Foreign Investment Law Journal (Vol. 2, 2012).
  • “Complex arbitrations: multi-party and multi-contract disputes under the new ICC Rules,” LLB Seminar (November 2012).
  • “International Arbitration: France 2012,” International Comparative Legal Guides (July 2012).
  • “La gestion des contentieux en Afrique : Enjeux et Stratégies,” MEDEF : C’est à vous (August 2012).
  • “Court-Ordered Discovery in the United States Under 28 USC § 1782 for Use in Foreign International  Arbitrations: Its Evolution, Current Trends, Strategic Use and Dangers,” International Arbitration Law  Review (Vol. 2, June 2011).
  • “The Transfer of Treaty Claims and Treaty-Shopping in Investor-State Disputes,” The Journal of World Investment and Trade (Vol. 10, No. 3, June 2009).
  • “Bringing Claims and Enforcing International Arbitration Awards Against Sub-Saharan African States and Parties,” The Law and Practice of International Courts and Tribunals (Vol. 8, No. 1, May 2009).
  • “The Tampa Incident: Does Australia’s Political Asylum Policy Violate International Law?”, Columbia Journal of Transnational Law (Vol. 41, 2002).

Associations

  • Liste des arbitres de USCIB (Comité national de la CCI pour les États-Unis)
  • ICC France (Comité national de la CCI pour la France)
  • Liste des arbitres (DIAC)
  • Conseillers juridiques externes (AILA)
  • Swiss Arbitration Association (ASA)
  • Getting the Deal Through
  • International Bar Association
  • AFIA (Australian Forum for International Arbitration)
  • Advisor to Young ICCA
  • Editeur de Vindobona Journal de droit commercial international

Education & enseignement

2002

Faculté de droit de l’Université de Columbia, J.D.

  • Dorsey & Whitney Prize
  • Stone Scholar
  • Tony Patiño Fellowship for Outstanding Character

2004

La Sorbonne (Paris I – Panthéon-Sorbonne), Maîtrise en Droit

  • Diplôme délivré avec mention

1997

Harvard University, B.A.

  • Diplôme délivré avec mention très bien (magna cum laude)
  • Thèse portant sur la science et l’histoire de l’empirisme

Enseignement

Languages

  • Anglais
  • Français
  • Espagnol
  • Arabe(basique)
  • Bambara
  • Baoulé

Autres

Réseaux sociaux