Contrairement aux idées reçues, une représentation juridique conforme aux standards les plus exigeants peut tout à fait être assurée à un coût raisonnable.
L’arbitrage international a pour vocation d’être une procédure plus rapide et moins onéreuse que les litiges portés devant les juridictions étatiques. Pourtant, les avocats spécialisés en arbitrage ne devraient pas imposer à leurs clients des honoraires souvent excessifs associés à la justice étatique, d’autant qu’ils ne bénéficient d’aucun monopole de représentation ou de plaidoirie dans ce domaine. Malgré cela, les honoraires d’avocats constituent aujourd’hui la composante la plus coûteuse d’une procédure d’arbitrage international.
Pour que l’arbitrage international puisse continuer à se développer au cours des prochaines décennies, Aceris Law considère qu’une approche différente des coûts associés est nécessaire.
Pour que l’arbitrage international puisse continuer à se développer au cours des prochaines décennies, Aceris Law considère qu’une approche différente des coûts associés est nécessaire.
Aceris Law compte parmi les meilleurs cabinets d’avocats spécialisés en arbitrage international. Sa réputation repose sur le succès de nombreux arbitrages remportés ou réglés avec efficacité à l’amiable par ses avocats. Le cabinet est fier de proposer à ses clients des honoraires compétitifs, adaptés à leurs besoins.
Pour un prix modéré et fixe, Aceris Law propose la rédaction d’un mémorandum juridique sur les problématiques de compétence, de fond et de quantum qui sont susceptibles d’être soulevées dans le cadre d’un arbitrage commercial, de construction ou d’investissement. Cela permet d’une part, aux clients de juger du travail de qualité de l’équipe avant d’engager des frais plus importants et d’autre part, aux collaborateurs de se familiariser avec les faits de l’affaire.
Généralement, le cabinet facture (1) à l’heure ou (2) sur la base d’un forfait plafonné scindé par étape, que ce soit pour les demandeurs impliqués dans les arbitrages ou les défendeurs.
Lorsque nous facturons sur la base d’un forfait plafonné scindé par étape, nous ne facturons que les phases de l’arbitrage qui ont eu lieu. Le cabinet ne facturera pas lorsque le travail effectué par le cabinet dépasse le plafond. Nos honoraires plafonnés pour un arbitrage peuvent être déterminés à l’aide de notre calculateur d’honoraires en ligne.
Les économies réalisées par nos clients lors d’arbitrages sont élevées.
Les économies réalisées par nos clients lors d’arbitrages sont élevées.
À titre d’exemple, dans le cadre d’un arbitrage commercial international ayant duré deux ans et opposant notre client à une grande entreprise, les honoraires des avocats de la partie adverse se sont élevés à 1 007 284,90 GBP (soit environ 1,4 million USD), tandis que ceux d’Aceris Law étaient plafonnés à 300 000 USD. Malgré cette différence considérable de coûts, l’ensemble des demandes de la partie adverse ont été rejetées et notre client a obtenu le remboursement intégral de ses frais de procédure. De même, dans un autre arbitrage administré par la LCIA, les honoraires des avocats de la partie adverse ont atteint 911 379,50 USD, soit près de trois fois ceux d’Aceris Law. Là encore, l’ensemble des demandes de la partie adverse ont été rejetées et notre client a obtenu le remboursement de la grande majorité des frais engagés au cours de la procédure.
Dans d’autres arbitrages CNUDCI, CIRDI, CCI, SIAC et JAMS, les honoraires d’Aceris Law ont été très faibles en comparaison avec ceux des cabinets d’avocats des parties adverses, d’autant plus que ces arbitrages ont été gagnés ou réglés amiablement en des termes très favorables pour nos clients.
Les tribunaux arbitraux ont eux-mêmes reconnu dans leurs sentences que les honoraires d’Aceris Law étaient très raisonnables.
Les tribunaux arbitraux ont eux-mêmes reconnu dans leurs sentences que les honoraires d’Aceris Law étaient très raisonnables.
Le caractère raisonnable de nos honoraires a également été expressément reconnu par des tribunaux arbitraux. À titre d’exemple, dans une affaire remportée par Aceris Law, le tribunal a déclaré : « S’agissant du caractère raisonnable des frais juridiques du Demandeur, nous considérons que le montant des honoraires d’Aceris Law LLC est, en effet, très raisonnable au regard de la complexité, la durée et le montant important des demandes et des demandes reconventionnelles dans le présent Arbitrage ».
Le cabinet recrute des avocats dynamiques, expérimentés en arbitrage international. Le cabinet impose des standards élevés, utilise les dernières technologies et refuse de surfacturer ses clients. En effet, l’équipe aime toujours mener un bon combat sans facturer le temps supplémentaire requis pour assurer une issue positive.
Les services proposés par Aceris Law répondent, voire excèdent, les exigences de qualité et attentes de résultats de ses clients.
Les services proposés par Aceris Law répondent aux exigences de qualité les plus élevées et visent à dépasser les attentes de ses clients.
Pour atteindre cet objectif, Aceris Law privilégie une approche personnalisée, fondée sur une analyse approfondie des faits et du droit, une stratégie élaborée en étroite collaboration avec chaque client et une préparation rigoureuse de chaque étape de la procédure. Le cabinet veille également à adapter les moyens mobilisés aux enjeux de chaque différend, afin d’assurer une défense efficace des intérêts de ses clients tout en maîtrisant les coûts. Cette approche permet de concilier excellence juridique, efficacité et prévisibilité des dépenses.
Enfin, par le passé, Aceris Law a également aidé des clients à obtenir des financements de tiers pour des arbitrages commerciaux et d’investissement. Le cabinet est disposé à travailler avec des clients qui recherchent des financements de tiers lorsque leurs demandes sont méritoires.
Si votre entreprise ou votre État désire obtenir un excellent rapport qualité-prix pour une représentation juridique de très haute qualité en arbitrage international, il vous suffit de contacter Aceris Law. L’équipe sera heureuse d’organiser un rendez-vous pour discuter de votre affaire et vous présenter en détail les honoraires qu’elle peut proposer.
